Contrat demprunt

Marcellin Champagnat

1825-12-13

Charles, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.

[1] Par-devant Maître Lecourt et son collègue, notaires royaux, à la résidence de Lyon, soussignés, furent présents M. Marcellin Champagnat et M. Jean Claude Courveille, prêtres demeurant ensemble au lieu de lHermitage de Notre Dame, commune de St. Martin en Coailleux, canton de St. Chamond, arrondissement de St. Etienne, département de la Loire, étant ce jour à Lyon, logés chez le Sieur Chavassieux, hôtelier, rue de la Bombarde, stipulant conjointement et solidairement, avec renonciation au bénéfice de toutes divisions et discussions de biens.

[2] Lesquels reconnaissent et déclarent légitimement devoir à Madame Justine de Divonne, célibataire majeure, rentière demeurant à Lyon, place de la Charité, dici absente, pour elle M. Louis Maréchal, rentier demeurant en cette ville rue Ste. Croix nº 8, ici présent et acceptant, la somme de douze mille francs, quelle leur a prêtée et que M. Maréchal leur a payée présentement, réellement et comptant, des deniers quelle lui a fait remettre à cet effet, pour être employée à la prospérité et à laccroissement de leurs affaires.

[3] Laquelle somme de douze mille francs, de suite retirée à la vue des notaires soussignés par Messieurs Champagnat et Courveille, ils promettent et sobligent sous la même solidarité, rendre et payer à Lyon, en létude dudit Maître Lecourt, où ils font élection de domicile, à Madame Justine de Divonne ou à son porteur dordre, le treize décembre mil huit cent vingt neuf, avec intérêts à partir daujourdhui, à raison de quatre pour cent par année, sans retenue, payables par moitié de six en six mois, les treize juin et treize décembre.

[4] Tous les paiements en capital et intérêts seront faits en espèces dor ou dargent, aux titre, poids, cours et valeur actuels, sans aucun papier monnaie quelconque créé ou à créer à cet effet. Messieurs Champagnat et Courveille renoncent au bénéfice de toutes choses contraires, ils consentent la nullité de tous paiements et consignations qui seraient faits autrement quen numéraire effectif.

[5] A la sûreté et à la garantie du remboursement du capital et des intérêts, M. Champagnat et M. Courveille affectent et hypothèquent sous la même solidarité tous leurs biens et droits présents et à venir, et spécialement la totalité des immeubles quils possèdent dans la dite commune de St. Martin en Coailleux, canton de St. Chamond, composés dune grande maison appelée lHermitage de Notre Dame, de vastes bâtiments, cours, jardins, verger, basse-cour, prés, terres, bois et dune prise deau, occupés par eux et leurs élèves.

[6] Les frais et droits des présentes et ceux de leur inscription seront supportés en entier par Messieurs Champagnat et Courveille, qui en fourniront une grosse à Madame de Divonne.

[7] Ainsi convenu, réciproquement accepté et promis être observé, à peine de tous dépens, dommages, intérêts par obligation de biens, soumissions, renonciations et clauses. Dont acte.

[8] Mandons et ordonnons à tous huissiers, sur ce requis, de mettre les présentes à exécution, à nos procureurs généraux et royaux près les cours et tribunaux dy tenir la main, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main forte lorsquils en seront requis.

[9] Fait et payé à Lyon, en étude, le treize décembre mil huit cent vingt cinq; les parties ont signé avec les notaires, après lecture faite.

[10] Enregistré à Lyon, le quatorze décembre 1825, folio 57. Reçu cent trente deux francs. Signé Lolière. Première expédition délivrée à Madame de Divonne. Lecourt.

[11] Obligation par MM. Champagnat et Courveille, au profit de Madame de Divonne, du 13 décembre 1825. Maître Lecourt, notaire.

[Dune autre main:]

[12] Le 29 mai 1833, MM. Champagnat et Courveille ont payé six mille francs à compte du capital suivant quittance quon a passée le même jour le créancier.

fonte: OM 142

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